Mentions légales

01Éditeur du site

02Hébergement du site

03Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, logos, éléments graphiques et logiciels — est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle et demeure la propriété de MOROCCAN INTELLIGENCE TECHNOLOGIES SARL AU ou de ses ayants droit.

La dénomination sociale « MOROCCAN INTELLIGENCE TECHNOLOGIES SARL AU » est inscrite au Registre du Commerce de Casablanca sous le numéro 735939. La dénomination « Moroccan Intelligence », son identité visuelle et ses signes distinctifs sont utilisés par MIT dans le cadre de ses activités.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site ou des signes distinctifs de MIT, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

04Responsabilité, démonstrations et liens externes

MIT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil médical, juridique ou financier. Les fonctionnalités décrites sont activées selon le périmètre contractuel, les données disponibles, les intégrations, les validations de conformité, les tests et la recette de chaque établissement.

Les pages de démonstration du site sont des simulations : elles n'utilisent que des données fictives, ne sont reliées à aucun établissement et ne transmettent aucune saisie.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont MIT ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques.

05Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont régis par le droit marocain. Tout différend relève de la compétence des tribunaux de Casablanca, sauf disposition légale impérative contraire.